Mentions Légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE :
RIVACOM

DIRECTEUR DE PUBLICATION :
Régis Rassouli

SITE ÉDITÉ PAR :
RIVACOM
5/7 rue jean Marie Le Bris
29 200 Brest – France
Tél. : + 33 (0)2 98 43 21 50
Fax : + 33 (0)2 98 43 68 01
Mail : contact@rivacom.fr

SITE RÉALISÉ ET HÉBERGÉ PAR :
Searchbooster, Concepteur et Accompagnateur de projets web
92 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE

COPYRIGHTS :
Le site www.rivacom.fr est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de RIVACOM.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :
L’ensemble des éléments composant le présent site Internet et notamment, les marques, la charte graphique, les bases de données, images, photographies et leur agencement, sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et en particulier le droit d’auteur (articles L 111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion,
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte),
– Affichage de la mention source « www.rivacom.fr » claire et lisible

En outre, les informations figurant sur ce site ne peuvent être reproduites ou représentées qu’à des fins d’informations personnelles, associatives ou professionnelles, dans des conditions conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation préalable de RIVACOM est strictement interdite.

La création de liens hypertextes vers le site www.rivacom.fr est soumise à l’accord préalable du directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.rivacom.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’éditeur.

RESPONSABILITE :
RIVACOM ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, notamment en cas de chat ou de forum. Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de RIVACOM qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre RIVACOM et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

ACCES AU SITE :
RIVACOM se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles collectées sur le présent site (art. 26, 34 à 38 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il convient d’adresser un message à RIVACOM via la rubrique « Contact » du site.